NuméroAuteurDépôtTitre
00093Gérard Lahellec26/09/2024Écueils rencontrés lors de la rentrée scolaire 2024 dans le département des Côtes-d'Armor
00119Jean-François Longeot26/09/2024Baisse démographique et fermeture de classe en milieu rural
00135Hugues Saury26/09/2024Service universel national
00137Serge Mérillou26/09/2024Modalités d'affectation des titulaires sur zones de remplacement
00154Sylviane Noël26/09/2024Refus de certains services de l'État d'appliquer la prise en charge du financement des accompagnants d'élève en situation de handicap pendant la pause méridienne
00165Nadège Havet26/09/2024Modalités de prise en charge par l'État et cadre d'intervention des accompagnants d'élèves en situation de handicap
00183Sebastien Pla03/10/2024Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de l'Éducation nationale
00227Corinne Narassiguin03/10/2024Besoin d'accompagnants d'enfants en situation de handicap en Seine-Saint-Denis
00263Chantal Deseyne03/10/2024Situation de fonctionnaires du ministère de l'éducation nationale confrontés à un covid long
00294Nathalie Goulet03/10/2024Application de la loi confortant le respect des principes de la République dite loi contre le séparatisme
00313Mélanie Vogel03/10/2024Taux de dispense des cours d'éducation à la sexualité
00318Alain Joyandet03/10/2024Données sur l'instruction dans la famille
00387Michelle Gréaume03/10/2024Prise en compte des effectifs des très petites sections
00388Adel Ziane03/10/2024Exclusion de certains enseignants de la Seine-Saint-Denis de la liste des bénéficiaires de la prime de fidélisation
00479Laurent Burgoa03/10/2024Difficultés à transmettre l'occitan-langue d'oc
00506Anne Ventalon03/10/2024Difficultés de recrutement et de remplacement des professeurs des écoles en Ardèche
00519Franck Montaugé03/10/2024Exclusion des langues régionales des options du concours de recrutement des professeurs des écoles
00531Laurent Burgoa03/10/2024Décharge totale des directeurs d'école à partir de 10 classes
00539Nadège Havet03/10/2024Devenir du régime additionnel de retraite de l'enseignement privé
00549Pierre-Antoine Levi03/10/2024Situation préoccupante du régime additionnel de retraite de l'enseignement privé
00596Samantha Cazebonne03/10/2024Informations sur les personnels titulaires de l'éducation nationale détachés dans le réseau de l'enseignement français à l'étranger
00629Guislain Cambier03/10/2024Manque de professeurs
00652Anne Souyris03/10/2024Fermeture des classes à Paris et contrôle des effectifs des établissements privés
00656Anne Souyris03/10/2024Réforme de la formation du métier d'enseignant et conditions d'exercice
00744André Reichardt03/10/2024Scolarisation des enfants en situation de handicap
00757David Ros03/10/2024Renforcement de l'enseignement technologique
00768David Ros03/10/2024Failles de la mesure « un professeur devant chaque classe »
00771Sylvie Valente Le Hir03/10/2024Financement de la scolarisation d'un élève dans une unité localisée pour l'inclusion scolaire qui n'est pas celle de sa commune de résidence
00794Anne-Sophie Romagny03/10/2024Suivi des dépistages organisés en milieu scolaire des troubles visuels, du langage et de la communication
00826Gilbert Bouchet03/10/2024Rémunération des professeurs des écoles
00849Olivia Richard03/10/2024Coût de la campagne MonStageDeSeconde
00851Olivia Richard03/10/2024Évaluation de la pertinence des stages réalisés en Seconde
00852Olivia Richard03/10/2024Solutions pour les élèves sans stage de Seconde
00858Yan Chantrel03/10/2024Contrôle de la mixité sociale et scolaire dans l'enseignement privé sous contrat
00908Denis Bouad03/10/2024Aide à la rénovation des écoles dans le cas de regroupements pédagogiques
00931Sebastien Pla03/10/2024Utilité du temps d'accueil élargi dans le secondaire pour améliorer la connaissance scientifique
00988Catherine Dumas03/10/2024Ouverture de centres d'hébergement d'urgence et conséquences dans les établissements scolaires parisiens
01038Hervé Maurey03/10/2024Autorisation préalable du maire avant la fermeture d'une école dans les communes rurales
01061Hervé Maurey03/10/2024Pénurie de professeurs dans les établissements eurois du second degré
01128Annie Le Houerou03/10/2024Régime additionnel de retraite de l'enseignement privé

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